Ce document est une version de travail, à faire relire par un juriste avant ouverture publique.

Conditions générales d’utilisation

Version des conditions : 2026-10-16

Objet

Ces conditions encadrent l’usage de Consilium Regni, jeu de stratégie en ligne édité par à compléter.

Compte

Un compte s’ouvre avec une adresse de courriel. Aucun mot de passe n’est utilisé : vous recevez un lien ou un code à usage unique.

Suppression et export

Vous pouvez exporter vos données et supprimer votre compte depuis votre espace. Après une demande de suppression, le compte est effacé à l’issue d’un délai de grâce de 30 jours.

Parties et conduite

Les parties se jouent selon les règles du jeu. Les signalements sont traités par la modération, qui peut appliquer des sanctions. Les règles de conduite détaillées restent à rédiger.

Abonnements

Les conditions de vente des abonnements seront publiées avant l’ouverture de la vente. Elles ne sont pas encore rédigées dans cette version.

Version acceptée

La version de ces conditions acceptée lors de l’inscription est enregistrée avec la date et la source de votre accord.

Points à compléter par le juriste

Responsabilité, droit applicable, médiation de la consommation et clauses propres aux abonnements.