Ce document est une version de travail, à faire relire par un juriste avant ouverture publique.

Mentions légales

Version des conditions : 2026-10-16

Éditeur

à compléter, association régie par la loi du 1er juillet 1901.

Siège : à compléter.

Contact : contact@consilium-regni.net.

Les informations d’identité seront complétées après la déclaration de l’association.

Guillaume, président de l’association.

OVHcloud, hébergement dans l’Union européenne.

Brevo, envoi des courriels. Service établi en France, données dans l’Union européenne.

Guillaume, président de l’association, à l’adresse contact@consilium-regni.net. Le détail figure dans la politique de confidentialité.

Les éléments du jeu (textes, cartes, graphismes) sont protégés. Les droits sur la marque et les noms de domaine seront précisés après leur dépôt.